- Circulaire - Mise en garde à propos de la diffusion du document intitulé "Atlas de la Création" dans les établissements d'enseignement
Date d'édition
N° imprimerie
1811
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Fanny CONSTANT (02/227 33 23)
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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