- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée
Date d'édition
N° imprimerie
1815
Référence
Circulaire PS 423/07
Validité
A partir du 01/01/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
9
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
AGERS - Administration de l’enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGERS - Admin. Ens. prom. sociale
Personne(s) de contact
Nicole SCHETS (02/690 87 30 - fax : 87 32)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement de promotion sociale
» Organisation générale
Précédentes versions du PDF
-