- Circulaire d'appel à projet: cahier des charges de labellisation des CTA
Date d'édition
N° imprimerie
1887
Référence
-
Validité
A partir du 01/05/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
1
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690 85 15)
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-