- Circulaire - Décret modifiant certaines dispositions en matière de titres requis et de titres jugés suffisants dans l'enseignement

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Date d'édition
N° imprimerie
1889
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
1
Service gestionnaire
AGPE - Services FLT
Nom du gestionnaire
Services FLT
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

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Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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