- Circulaire - Décret du 17 juillet 2007 modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'Enseignement Secondaire Artistique à Horaire Réduit subventionné par la Communauté française

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2022
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Hélène MARTIAT (02/227 33 61 - helene.martiat@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
22233 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants

-

Textes connexes
22233 [ ]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-