- Circulaire de recommandation concernant l'accès à l'enseignement supérieur pour les porteurs de titres étrangers et note d'informations complémentaires (Niveaux et services : HE et Universités)

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Date d'édition
N° imprimerie
2008
Référence
DR/RSG/07-1952/CF/0702202
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS
Nom du gestionnaire
DGENORS
Personne(s) de contact
Christine FAGARD (02/690 88 00) - Duplicata (02/690 88 14)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
37546[ ]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2012-2013 - Calendrier pour l'année académique 2012-2013 pour les Hautes Ecoles
38684[ ]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2013-2014 - Calendrier pour l'année académique 2013-2014 - Hautes Écoles
Textes connexes

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