- Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques. Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 3bis)
Date d'édition
N° imprimerie
1958
Référence
Circ n° 3bis
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
C
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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