Aller au contenu principal

- Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2056 du 01er octobre 2007 relative à l'application de l'article 21, dernier alinéa du décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion

Date d'édition
N° imprimerie
2161
Référence
-
Validité
A partir du 23/01/2008 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cellule gestion des emplois - Direction de coordination du service général de gestion des personnes de l''enseignement subventionné
Nom du gestionnaire
Cellule gestion des emplois
Personne(s) de contact
Najat HADDOU (02/413 40 67)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-

Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-