- Circulaire 2256 - Sécurité des données personnelles (Réseau : CF)

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Date d'édition
N° imprimerie
2256
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2008 au 31/12/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service des Affaires générales et des Relations internationales
Nom du gestionnaire
DGEO - Serv des Aff gén et Relations internation
Personne(s) de contact
G. DUBOST (02/690 85 44) - S. FIORONI (85 83) - securite.dgeo@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
37701[ ]
Circulaire - Recueil standardisé d'informations sanitaires et sécurité des données personnelles [Cette circulaire complète les circulaires n° 2256, 3088 et 3444 relatives à la sécurité des données]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
37558[ ]
Circulaire 4058 - Application SIEL : Principe, évolution du déploiement et webservices
40562[ ]
Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND]
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND ORD)
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