- Circulaire 2409 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2409
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
12
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Guy BLIN (02/690 85 03 - guy.blin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26509 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
31007 [ ]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants

-

Textes connexes
26509 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés
26515 [ ]
Décret fixant le statut des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
31007 [ ]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-