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18/09/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 432/08 du 25 mars 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.

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Date d'édition

18/09/2008

N° imprimerie

2458

Référence

PS 435/08

Validité

A partir du 15/09/2008 [ ]

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Circulaires à thématiques particulières

(435)

Service gestionnaire

AGERS

Nom du gestionnaire

AGERS

Personne(s) de contact

Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12 - françoise.cazenavette@cfwb.be)

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN

Remarques

Réseau(x)

Communauté française

Subventionné provincial

Subventionné communal

Libre confessionnel

Libre non confessionnel

Forme(s) d'enseignement

Promotion sociale (PROMSOC)

Est modifié par

Est abrogé par

33491[09/10/2008 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 435/08 du 18 septembre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Modifie

Abroge

32961 [25/03/2008 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 430/07 du 7 janvier 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Type : Abrogation

Textes de référence

16184 [16/04/1991 ]

Décret organisant l'enseignement de promotion sociale

19735 [10/06/1996 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 306 du 15 décembre 1994 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

21621 [20/10/1997 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

23140 [15/06/1999 ]

Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Actualisation de la circulaire PS 345/97 du 20 octobre 1997 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

26103 [12/09/2001 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 378/00 du 20 octobre 2000 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

26510 [07/03/2002 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 385/01 du 12 septembre 2001 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

27879 [15/07/2003 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 389/02 du 7 mars 2002 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

30814 [08/09/2005 ]

Circulaire - Actualisation de la Circulaire PS 413/05 du 8 novembre 2004 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

32686 [07/01/2008 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 424/06 du 23 novembre 2006 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Textes dépendants

25387[20/10/2000 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 363/99 du 15 juin 1999 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

29235[08/11/2004 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 406/03 du 15 juillet 2003 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

31539[23/11/2006 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 418/05 du 8 septembre 2005 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

33491[09/10/2008 ]

33752[13/01/2009 ]

Circulaire 2578 - Actualisation de la circulaire PS 436/08 du 10 octobre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

35879[12/01/2011 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 440/09 du 13 janvier 2009 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

36422[20/06/2011 ]

Circulaire 3622 - Actualisation de la circulaire 3409 du 12 janvier 2011 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

37090[13/03/2012 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire n°3622 du 20 juin 2011 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

38091[18/12/2012 ]

Circulaire - Actualisation de la circulaire n°3930 du 13 mars 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3930 du 13 mars 2012]

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