- Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation définitive - Maîtres et professeurs de religion
Date d'édition
N° imprimerie
2497
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPECF - Diection des Statuts
Nom du gestionnaire
DGPECF - Diection des Statuts
Personne(s) de contact
M. HULLY (02/413 23 78)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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