- Circulaire - Tri des déchets dans les écoles primaires francophones de la région de Bruxelles-Capitale
Date d'édition
N° imprimerie
2550
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Bruxelles-Propreté - Cabinet du Ministre - Cabinet du Secrétaire d''Etat
Nom du gestionnaire
Bruxelles-Propreté - Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
Barbara WAUTERS (02/778 09 54 - barbara.wauters@bruxelles-propreté)
Signataire(s)
Ministre
- Enseignement obligatoire
-
Christian DUPONT
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Emir KIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
-
Thèmes
Enseignement
» Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Matières culturelles et personnalisables
» Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Précédentes versions du PDF
-