- Circulaire 2556 - Remplacement des enseignants dans le fondamental

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2556
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 [ ]
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cabinet du Ministre de l''Enseignement obligatoire
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
J. LEFEBVRE (02/413 40 85) - B. GORET 3931 - S. MOLLE 2578 -I. MEUNIER 3451
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
30958 [ ]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
31886 [ ]
Décret fixant le statut des directeurs
Textes dépendants
40562[ ]
Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND]
43377[ ]
Circulaire 6267 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6502]
Textes connexes
30958 [ ]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
31886 [ ]
Décret fixant le statut des directeurs
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-