- Circulaire - Circulaire d'informations générales - Mai 2009
Date d'édition
N° imprimerie
2684
Référence
-
Validité
A partir du 01/05/2009
au 31/05/2009
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cellule Culture et Enseignement
Nom du gestionnaire
Cellule Culture et Enseignement
Personne(s) de contact
Béatrice MEUNIER (02/413 23 54)
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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