- Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et du 1er degré du secondaire ordinaires et spécialisés en 2009
Date d'édition
N° imprimerie
2707
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2009
au 31/12/2009
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service général du Pilotage du système éducatif
Nom du gestionnaire
SG du Pilotage du système éducatif
Personne(s) de contact
N. SERRURE (02/690 82 22 – nadege.serrure@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Martine HERPHELIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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