- Circulaire 2739 - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)

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Date d'édition
N° imprimerie
2739
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 []
A partir du 01/09/2010 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
Fabrice AERTS-BANCKEN (02/690 84 69)
Personne(s) de contact
JJean-Paul PIRON (02/690 85 08) – Julien LOUIS (85 04)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
34273[ ]
Circulaire - Sanction des études : Transferts possibles au 1er degré, admissions au 2ème degré, notions de correspondance... - A partir de l'année scolaire 2008-2009
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
31547 [ ]
Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
Type : Abrogation
Textes de référence
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
34285 [ ]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
34903 [ ]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire)
35522 [ ]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
37013 [ ]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)
Textes dépendants
34638[ ]
Circulaire - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
35876[ ]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)
36611[ ]
Circulaire 3661 - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous réseaux - SEC ALT / ORD)
37688[ ]
Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011]
Textes connexes
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
34285 [ ]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
34903 [ ]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire)
35522 [ ]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
37013 [ ]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)
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