- Circulaire 2744 - DIMONA

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Date d'édition
N° imprimerie
2744
Référence
-
Validité
A partir du 12/06/2009 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - SGCCRS - Cellule DIMONA
Nom du gestionnaire
AGPE - SGCCRS - Cellule DIMONA
Personne(s) de contact
E. HABRAN (04/364 14 51) – V. FRAIGNEUX (14 48) – JL DREEZEN (13 99)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
31721 [ ]
Circulaire 1753 - Déclarations DIMONA - Précisions complémentaires sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office National de Sécurité sociale
35234 [ ]
Circulaire 3124 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA
35247 [ ]
Circulaire 3137 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA - Précisions de l'ONSS
Textes dépendants
32823[ ]
Circulaire 2205 - Déclarations DIMONA - Instauration d'un contrôle interne à la déclaration trimestrielle à l'Office National de Sécurité Sociale
35548[ ]
Circulaire 3238 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA - Incidences sociales
35816[ ]
Circulaire 3346 - New DIMONA - Encodage pas à pas
40026[ ]
Circulaire 4966 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]
40629[ ]
Circulaire 5359 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2015-2016 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP NON UNIV]
43377[ ]
Circulaire 6267 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6502]
Textes connexes
31721 [ ]
Circulaire 1753 - Déclarations DIMONA - Précisions complémentaires sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office National de Sécurité sociale
35234 [ ]
Circulaire 3124 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA
35247 [ ]
Circulaire 3137 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA - Précisions de l'ONSS
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