- Circulaire 2754 - Organisation de la rentrée académique 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes écoles organisées par la Communauté française
(Réseau : CF)

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Date d'édition
N° imprimerie
2754
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 [Rentrée académique 2009-2010]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement de la CF (AGPE – DGPECF)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPECF
Personne(s) de contact
Responsables des Directions déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
18758 [ ]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
29547 [ ]
Circulaire 1051 - Modèles de documents au moyen desquels est formulée la demande de reconnaissance d'expérience utile des membres du personnel des Hautes Ecoles
30709 [ ]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
Textes dépendants

-

Textes connexes
18758 [ ]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
29547 [ ]
Circulaire 1051 - Modèles de documents au moyen desquels est formulée la demande de reconnaissance d'expérience utile des membres du personnel des Hautes Ecoles
30709 [ ]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
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