- Circulaire - Nouvelles dispositions relatives aux fonctions, charges et emplois des personnels de l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
2781
Référence
-
Validité
A partir du 01/07/2009 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Service général de l'enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance
Nom du gestionnaire
François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
D. ROBERT (0475/60 58 75 – daniel.robert@cfwb.be) - Duplicata 02/690 87 24
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
45896[ ]
Circulaire 6992 - Fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2781]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
34388[ ]
Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
44297[ ]
Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études]
Textes connexes

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