- Circulaire 2824 - Erratum à la circulaire n° 2776 du 25 juin 2009 concernant les dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
2824
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Serv. gén. de Gestion des Personnels de l'enseignement subventionné (SGGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - SGGPES
Personne(s) de contact
P. TRUYE (02/413 25 97) – A. PERIN (40 65) - Dir déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i - Odette MICHOT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
34266 [ ]
Circulaire 2776 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionné
Abroge

-

Textes de référence
1494 [ ]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 9 janvier 1975 en réglementant la mise en disponibilité par défaut d’emploi , la réaffectation et l’octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement subventionné
1496 [ ]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d'enseignement technique et d'enseignement professionnel secondaire de plein exercice et de promotion sociale (LS/OS)
1498 [ ]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire dispensé dans les établissements libres d'enseignement moyen ou d'enseignement normal subventionnés, y compris l'année postsecondaire psycho-pédagogique (LS)
3167 [ ]
Arrêté royal fixant les titres de capacité jugés suffisants pour les membres du personnel des établissements libres d'enseignement moyen et normal
3967 [ ]
Arrêté royal déterminant les modalités de fixation des subventions-traitements aux membres du personnel des établissements officiels subventionnés d'enseignement moyen et normal, porteurs de titres de capacité jugés suffisants (OS)
7054 [ ]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans les enseignements préscolaire spécial et primaire spécial
33928 [ ]
Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement
37571 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)
Textes dépendants
39957[ ]
Circulaire 4897 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2014-2015 (Réseaux : OS - LS - Niveaux : MAT PRIM ORD SPEC)
42261[ ]
Circulaire 5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SEC ORD SPEC ART PE]
[Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur :
http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5992]
Textes connexes
1494 [ ]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 9 janvier 1975 en réglementant la mise en disponibilité par défaut d’emploi , la réaffectation et l’octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement subventionné
1496 [ ]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d'enseignement technique et d'enseignement professionnel secondaire de plein exercice et de promotion sociale (LS/OS)
1498 [ ]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire dispensé dans les établissements libres d'enseignement moyen ou d'enseignement normal subventionnés, y compris l'année postsecondaire psycho-pédagogique (LS)
3167 [ ]
Arrêté royal fixant les titres de capacité jugés suffisants pour les membres du personnel des établissements libres d'enseignement moyen et normal
3967 [ ]
Arrêté royal déterminant les modalités de fixation des subventions-traitements aux membres du personnel des établissements officiels subventionnés d'enseignement moyen et normal, porteurs de titres de capacité jugés suffisants (OS)
7054 [ ]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans les enseignements préscolaire spécial et primaire spécial
33928 [ ]
Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement
37571 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-