- Circulaire - Commission consultative de l'enseignement spécialisé

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
2923
Référence
-
Validité
A partir du 21/10/2009 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGERS - Serv Inspection Ens spéc
Personne(s) de contact
Karin DELCHAMBRE (02/690 80 80)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
36865[ ]
Circulaire - Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé [cette circulaire annule la circulaire 2923 du 21/10/2009]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
29067 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les modalités de fonctionnement des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé
33036 [ ]
Décret fixant les conditions pour pouvoir satisfaire à l'obligation scolaire en dehors de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
34300 [ ]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement en alternance, d'enseignement spécialisé et d'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
35642[ ]
Circulaire - «L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française» ou l'enseignement spécialisé de «type 5»
Textes connexes
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
29067 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les modalités de fonctionnement des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé
33036 [ ]
Décret fixant les conditions pour pouvoir satisfaire à l'obligation scolaire en dehors de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
34300 [ ]
Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement en alternance, d'enseignement spécialisé et d'enseignement de promotion sociale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement spécialisé » Conseils et Commissions (SPEC)
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