- Circulaire - 1ère semaine européenne de lutte contre la mucoviscidose du 9 au 15 novembre 2009

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Date d'édition
N° imprimerie
2941
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Contact : 02/801 78 10 - 78 11
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Enseignement obligatoire
et de la Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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