- Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire

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Date d'édition
N° imprimerie
3178
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
A. DEFOURNY (02/690 85 51 – aurelie.defourny@cfwb.be) – V. PAULUS (86 66)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
35178 [ ]
Circulaire - Décret «Inscription» - Formulaire unique
35179 [ ]
Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions»
35189 [ ]
Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire
35230 [ ]
Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - ERRATUM
35310 [ ]
Décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire
Textes dépendants
35188[ ]
Circulaire 3078 - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
35218[ ]
Circulaire - Mode d'emploi logiciel «CIRI» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
Textes connexes
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
35178 [ ]
Circulaire - Décret «Inscription» - Formulaire unique
35179 [ ]
Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions»
35189 [ ]
Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire
35230 [ ]
Circulaire - Décret modifiant le décret «Missions» - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - ERRATUM
35310 [ ]
Décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
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