- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011 - Erratum
(Réseaux : OS-LS)
Date d'édition
N° imprimerie
3253
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES - Service des CPMS
Nom du gestionnaire
Service des CPMS
Personne(s) de contact
A.WEYENBERG (02/413 40 69) – L. GOSSERIES (40 71) – C. LIENARD (33 68)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Service(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Membres du personnel
» Personnel technique des CPMS et des PSE
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