- Circulaire - Projet d'échanges linguistiques en Région de Bruxelles-Capitale : Rappel de la circulaire n° 3207 du 28 juin 2010

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Date d'édition
N° imprimerie
3382
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet des Ministres - AGERS - DGEO – Service des Classes-passerelles, des Classes de dépaysement, des Classes-passerelles, des Avantages sociaux et des partenariats
Nom du gestionnaire
Cabinet des Ministres - AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
G. ALARD (02/690 84 47) - J. LEFEBVRE (413 40 85) – J. VAN THIELEN
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Ministre - Vlaams Minister van Onderwijs, Jeugd, Gelijke Kansen en Brussel - Pascal SMET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
3230 [ ]
Loi sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail, des accidents survenus sur le chemin du travail et des maladies professionnelles dans le secteur public
Textes dépendants
35517[ ]
Circulaire - Projet d'échanges linguistiques en Région de Bruxelles-Capitale
Textes connexes
3230 [ ]
Loi sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail, des accidents survenus sur le chemin du travail et des maladies professionnelles dans le secteur public
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA
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