- Circulaire - Enseignement supérieur de promotion sociale - Conditions d'admission et d'âge de diplômation dans les sections de «Bachelier», «Brevet d'enseignement supérieur» et «Master»

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Date d'édition
N° imprimerie
3420
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2009 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGENORS – Serv. Gén. de l'enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance
Nom du gestionnaire
AGERS – DGENORS – François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
F. LEMAIRE (02/690 87 30 – f.lemaire@cfwb.be) – D. ROBERT (0475/60 58 75)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - François-Gérard STOLZ
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
19659 [ ]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale de régime 1. - Fiches "sanction des études" dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 (série 002) - Fiches "sanction des études" dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime 1 (série 003)
33855 [ ]
Décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale, en vue de favoriser l'intégration de son enseignement supérieur à l'espace européen de l'enseignement supérieur
Textes dépendants
35243[ ]
Circulaire - Circulaire modifiant et complétant la circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994 relative à la sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et à la sanction des études dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
et de régime 1
Textes connexes
16184 [ ]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
19659 [ ]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale de régime 1. - Fiches "sanction des études" dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 (série 002) - Fiches "sanction des études" dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime 1 (série 003)
33855 [ ]
Décret modifiant le décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale, en vue de favoriser l'intégration de son enseignement supérieur à l'espace européen de l'enseignement supérieur
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Thèmes
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