- Circulaire 3444 - Sécurité des données personnelles
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Date d'édition
N° imprimerie
3444
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2010 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
G. DUBOST (02/690 85 44 – 86 18 - fax 85 83) - securite.dgeo@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
37701[ ]
Circulaire - Recueil standardisé d'informations sanitaires et sécurité des données personnelles [Cette circulaire complète les circulaires n° 2256, 3088 et 3444 relatives à la sécurité des données]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
37558 [ ]
Circulaire 4058 - Application SIEL : Principe, évolution du déploiement et webservices
Textes dépendants
42296[ ]
Circulaire 5796 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5331 du 30/06/2015]
Textes connexes
37558 [ ]
Circulaire 4058 - Application SIEL : Principe, évolution du déploiement et webservices
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Normes (NTPP, ...) (SEC ORD)
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