- Circulaire 3796 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - ERRATUM de la circulaire n° 3698 du 30/08/2011

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Date d'édition
N° imprimerie
3796
Référence
DGPES/DG/PL/J_PhL/CS/PROMSOC2011
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES - Service général de Gestion des Personnels de l’Enseignement subventionné (AGPE – DGPES - SGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - SGPES
Personne(s) de contact
Sybille COLIN (02/413 41 11 – Fax 25 87) - Duplicata : 25 92
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Philippe LEMAYLLEUX
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
36648 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
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