- Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012
Date d'édition
N° imprimerie
3806
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l’organisation des établissements d’enseignement fondamental ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
M.-C. SIMON (02/690 84 16) – B. MARCHAL (83 98) – P. VIGNERONT (84 13)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Organisation générale (FOND ORD)
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