- Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)

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Date d'édition
N° imprimerie
3828
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service des inscriptions
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - Service des inscriptions
Personne(s) de contact
K. URGANCI (02/690 86 67) – C. EFFINIER (86 78) – inscription@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
38093[ ]
Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
17443 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26662 [ ]
Décret portant création de l'Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française (ETNIC)
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
35310 [ ]
Décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire
Textes dépendants
26525[ ]
Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
36876[ ]
Circulaire 3826 - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)
Textes connexes
17443 [ ]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26662 [ ]
Décret portant création de l'Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française (ETNIC)
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
35310 [ ]
Décret modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
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