- Circulaire - Exposition la Fabrique de la Démocratie au musée BELvue - Année scolaire 2011-2012

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Date d'édition
N° imprimerie
3910
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012 [Année scolaire 2011 - 2012]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Marianne TILOT (marianne.tilot@gov.cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
31723 [ ]
Décret relatif au renforcement de l'éducation à la citoyenneté responsable et active au sein des établissements organisés ou subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants

-

Textes connexes
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
31723 [ ]
Décret relatif au renforcement de l'éducation à la citoyenneté responsable et active au sein des établissements organisés ou subventionnés par la Communauté française
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
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