- Circulaire - Modification à la circulaire n°3234 du 11/08/2010 concernant la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Exercice 2011-2012 (Réseaux : OS-LS)

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Date d'édition
N° imprimerie
3965
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Service des CPMS
Nom du gestionnaire
AGPE - Service des CPMS
Personne(s) de contact
A. WEYENBERG (02/413 40 69) - L. GOSSERIES (40 71) - C. LIENARD
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
35544 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)
Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
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