- Circulaire 4446 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
4446
Référence
-
Validité
A partir du 01/06/2013 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Sanction des études, des jurys et des centres PMS
Nom du gestionnaire
AGERS - Sanction des études, Jurys CPMS
Personne(s) de contact
Michel COLLARD (02/690 84 88 - michel.collard@cfwb.be) – I. D’HAEYERE (85 0
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
39305[ ]
Circulaire 4845 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS [Remplace la circulaire 4446 du 10/06/2013]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
37572 [ ]
Circulaire - Transmission et validation des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d'études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d'enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions
Textes dépendants

-

Textes connexes
37572 [ ]
Circulaire - Transmission et validation des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d'études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d'enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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