- Circulaire 4590 - Circulaire Avocat dans l'école 2013-2014
Date d'édition
N° imprimerie
4590
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
au 30/06/2014
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Marianne TILOT (02/801 78 56 - marianne.tilot@gov.cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Culture - Enseignement
Enseignement
» Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Matières culturelles et personnalisables
» Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
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