- Circulaire 4627 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4216 du 14/11/2012]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
4627
Référence
-
Validité
A partir du 07/11/2013 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Personne(s) de contact
T. TOURNAY (02/690 83 31) - A. KUBLIK (88 28) - ciri@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
40103[ ]
Circulaire 5043 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4627 du 07/11/2013]
Modifie

-

Abroge
37716 [ ]
Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
39136 [ ]
Circulaire 4676 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4243 du 20 décembre 2012]
Textes dépendants

-

Textes connexes
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
39136 [ ]
Circulaire 4676 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4243 du 20 décembre 2012]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement spécialisé » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Inscription (SEC ORD)
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