- Circulaire 4796 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2014-2015 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°4393 du 23 avril 2013]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
4796
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015 []
A partir du 01/09/2015 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Service général de l'Enseignement de promotion sociale, de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l'Enseignement à distance - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
C. D’ALMEIDA (02/690 87 12 - clarence.dalmeida@cfwb.be) – T. MEUNIER (85 15
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
46765[ ]
Circulaire 7515 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 - Informations nouvelles [Màj le 17/03/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4796 du 07/04/2014, 4700 du 29/01/2014 et 4708 du 03/02/2014]
Est abrogé par
39963[ ]
Circulaire 4903 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2014-2015 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4796 du 07/04/2014]
Modifie

-

Abroge
38243 [ ]
Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2013-2014 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
36614[ ]
Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)
Textes connexes

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