- Circulaire 4915 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4527 du 02/09/2013]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
4915
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Est modifié par

-

Est abrogé par
40511[ ]
Circulaire 5241 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4915 du 27/06/2014]
Modifie

-

Abroge
38767 [ ]
Circulaire 4527 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4093 du 17/07/2012]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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