- Circulaire 5051 - Collaboration entre les Centres psycho-médico-sociaux, le Service de médiation scolaire et le Service des équipes mobiles - Missions et rôles

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Date d'édition
N° imprimerie
5051
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service des équipes mobiles / Service de médiation scolaire / Centres psycho-médico-sociaux
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
E. THEATRE (02/690 83 13) – C. PLUMEREL (84 65) – N. MOLANO-VASQUEZ (83 39)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
4908 [ ]
Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
31007 [ ]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
39909 [ ]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
39910 [ ]
Décret organisant des politiques conjointes de l'enseignement obligatoire et de l'Aide à la jeunesse en faveur du bien-être des jeunes à l'école, de l'accrochage scolaire, de la prévention de la violence et de l'accompagnement des démarches d'orientation
Textes dépendants
42296[ ]
Circulaire 5796 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5331 du 30/06/2015]
Textes connexes
4908 [ ]
Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
31007 [ ]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
39909 [ ]
Décret organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-être des jeunes à l'école, l'accrochage scolaire, la prévention de la violence à l'école et l'accompagnement des démarches d'orientation scolaire
39910 [ ]
Décret organisant des politiques conjointes de l'enseignement obligatoire et de l'Aide à la jeunesse en faveur du bien-être des jeunes à l'école, de l'accrochage scolaire, de la prévention de la violence et de l'accompagnement des démarches d'orientation
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Thèmes
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Projets - Activités - Concours, ...
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