- Circulaire 5401 - Gestion des dossiers des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2015-2016 [Réseaux : OS - LS]

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
5401
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Exercice 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement subventionné - Service des CPMS (AGE - DGPES)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - Service des CPMS
Personne(s) de contact
Alain WEYENBERG (02/413 40 69 - alain.weyenberg@cfwb.be) – A. PETIT (23 26
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
39999 [ ]
Circulaire 4939 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) [La présente circulaire remplace les circulaires relatives aux aménagements de fin de carrière précédentes, à savoir les circulaires n°3569 du 16 mai 2011, n°4016 du 1er juin 2012 et n°4022 du 08 juin 2012]
40489 [ ]
Circulaire 5219 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace les circulaires 4797 du 08/04/14 et 4861 du 04/06/14]
Textes dépendants

-

Textes connexes
5108 [ ]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
39999 [ ]
Circulaire 4939 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) [La présente circulaire remplace les circulaires relatives aux aménagements de fin de carrière précédentes, à savoir les circulaires n°3569 du 16 mai 2011, n°4016 du 1er juin 2012 et n°4022 du 08 juin 2012]
40489 [ ]
Circulaire 5219 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace les circulaires 4797 du 08/04/14 et 4861 du 04/06/14]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Membres du personnel (CPMS + PSE)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
-