- Circulaire 5488 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5043 du 29/10/2014]
Date d'édition
N° imprimerie
5488
Référence
-
Validité
A partir du 10/11/2015
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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