- Circulaire 5502 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5059 du 12/11/2014]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
5502
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
43174[ ]
Circulaire 6064 - Formation en cours de carrière - centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5502 du 01/12/2015]
Modifie

-

Abroge
40119 [ ]
Circulaire 5059 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4553 du 11/09/2013]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Gestion financière et matérielle (mise à jour en cours)
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