- Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

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Date d'édition
N° imprimerie
5637
Référence
-
Validité
A partir du 20/06/2013 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SGEOFWB - SIPPT
Nom du gestionnaire
AGE - SGEOFWB - SIPPT
Personne(s) de contact
Pascale LHOEST (0486/09 04 25- pascale.lhoest@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
31701 [ ]
Circulaire - Le permis d'environnement applicable aux installations de la Communauté française
32820 [ ]
Circulaire 2211 - Le permis d'environnement applicable aux installations de la Communauté française : RAPPEL
Textes dépendants

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Textes connexes
31701 [ ]
Circulaire - Le permis d'environnement applicable aux installations de la Communauté française
32820 [ ]
Circulaire 2211 - Le permis d'environnement applicable aux installations de la Communauté française : RAPPEL
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Matières culturelles et personnalisables » Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
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