- Circulaire 5651 - A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social [Remplace la circulaire 3441 du 01/02/2011]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
5651
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Association pour la Promotion du Service social (asbl APSS)
Nom du gestionnaire
APSS
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
46718[ ]
Circulaire 7468 - A.P.S.S. VADE-MECUM du Relais social - ERRATUM du 05/03/2020 : Chapitres IV et V ajoutés
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5651 du 16/03/2016]
Modifie

-

Abroge
35991 [ ]
Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles
(Réseau : CF)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
Matières culturelles et personnalisables » Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
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