- Circulaire 5686 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
5686
Référence
-
Validité
A partir du 19/04/2016 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG des Statuts, de Coordination de l’application des réglementations et du Contentieux - Direction des Statuts et du Contentieux (AGE - DGPES - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
I. MUKUNDENTE (02/413 38 39 - ines.mukundente@cfwb.be) – J. MICHIELS (3897)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
42555[ ]
Circulaire 5835 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5686 du 19/04/2016]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
42555[ ]
Circulaire 5835 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5686 du 19/04/2016]
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