- Circulaire 5740 - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5305 du 19/06/2015]

Cette circulaire est abrogée.
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
5740
Référence
-
Validité
A partir du 31/05/2016 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGPEOFWB
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Direction déconcentrée de Bruxelles-capitale (02/500.48.08)
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
44349[ ]
Circulaire 6729 - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire remplace la circulaire 5740 du 31/05/2016]
Modifie

-

Abroge
40575 [ ]
Circulaire 5305 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4909 du 26/06/2014]
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants

-

Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Membres du personnel (CPMS + PSE)
Précédentes versions du PDF
-