- Circulaire 6065 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5503 du 01/12/2015]

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
6065
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l’Enseignement fondamental et de l’Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
Véronique ROMBAUT (02/690 83 99 - veronique.rombaut@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
44259[ ]
Circulaire 6639 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6065 du 15/02/2017]
Modifie

-

Abroge
41483 [ ]
Circulaire 5503 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5058 du 12/11/2014]
Type : Abrogation
Textes de référence
3572 [ ]
Arrêté royal portant réglementation générale en matière de frais de parcours
10850 [ ]
Arrêté royal relatif à la gestion matérielle et financière des services de l'Etat, à gestion séparée de l'enseignement de l'Etat
19845 [ ]
Décret portant réglementation des missions, des congés pour mission et les mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
26948 [ ]
Décret relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire
28081 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière
30676 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 18 janvier 1965 portant réglementation générale en matière de frais de parcours
Textes dépendants

-

Textes connexes
3572 [ ]
Arrêté royal portant réglementation générale en matière de frais de parcours
10850 [ ]
Arrêté royal relatif à la gestion matérielle et financière des services de l'Etat, à gestion séparée de l'enseignement de l'Etat
19845 [ ]
Décret portant réglementation des missions, des congés pour mission et les mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
26948 [ ]
Décret relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire
28081 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière
30676 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 18 janvier 1965 portant réglementation générale en matière de frais de parcours
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Formation des enseignants (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Gestion financière et matérielle (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Formation des enseignants (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Formation des enseignants (SPEC)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Gestion financière et matérielle (SPEC)
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Gestion financière et matérielle (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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