- Circulaire 6149 - Sécurité/hygiène : Transport de quantités limitées d'essence par route - Prescriptions
Date d'édition
N° imprimerie
6149
Référence
-
Validité
A partir du 24/04/2017
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Service général de l'Enseignement organisé par la FWB (AGE - SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE - SGEOFWB
Personne(s) de contact
Olivier DELZENNE (02/213 59 59 - olivier.delzenne@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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