- Circulaire 6295 - Circulaire relative à la scolarisation à temps partiel des élevés mineurs dans l'enseignement spécialisé fondamental et secondaire

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Date d'édition
N° imprimerie
6295
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGEO - Service de l’Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGE – DGEO
Personne(s) de contact
W. FUCHS (02/690 83 94 – william.fuchs@cfwb.be) - V. ROMBAUT (83 99)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
9547 [ ]
Loi concernant l'obligation scolaire
Textes dépendants
47839[ ]
Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]
48796[ ]
Circulaire 8226 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7227 du 25/06/2020, 7689 du 19/08/2020 et 7821 du 05/11/2020]
49558[ ]
Circulaire 8388 - Erratum à la circulaire 8226 du 23/08/2021 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8226 du 23/08/2021]
Textes connexes
9547 [ ]
Loi concernant l'obligation scolaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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