- Circulaire 6363 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants.(OFFICIEL FOND /SEC) - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n°5962 du 21/11/2016] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6605]

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Date d'édition
N° imprimerie
6363
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2001 [Année scolaire 2017-2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES
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AGE – DGPES
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Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

-

Abroge
42462 [ ]
Circulaire 5962 - Maîtres et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (officiel fondamental-secondaire) - Année scolaire 2016-2017 [remplace la circulaire 5396 du 04/09/2015]
Type : Abrogation
Textes de référence

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